Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur, à l'hébergement et à l'utilisation du site et du service DEALiSOFT.

Éditeur du site

Le site et le service DEALiSOFT sont édités par :

  • Raison sociale : à compléter
  • Forme juridique : à compléter
  • Capital social : à compléter
  • Siège social : à compléter
  • SIRET / RCS : à compléter
  • Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter
  • Adresse email de contact : à compléter

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de l'éditeur. Nom à compléter.

Hébergement

Le service est hébergé en France, notamment auprès d'OVHcloud, sur des infrastructures situées à Roubaix, France. Les informations contractuelles exactes de l'hébergeur sont à compléter selon l'environnement de production.

Activité de DEALiSOFT

DEALiSOFT fournit une solution SaaS de gestion destinée aux professionnels : ventes, facturation, documents fiscaux, gestion clients, inventaire, rôles utilisateurs, conformité réglementaire et fonctionnalités associées.

Propriété intellectuelle

Les marques, textes, interfaces, éléments graphiques, logos, logiciels et contenus disponibles sur DEALiSOFT sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir un service fiable et des informations exactes. L'utilisateur reste responsable de la vérification des informations saisies, des paramètres de facturation, des données fiscales et de l'utilisation des documents générés dans son contexte professionnel.

Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou au service DEALiSOFT, contactez-nous à l'adresse suivante : à compléter.